CR de réunion du CS du 20 juin 2011

Les membres du conseil syndical du SDC VILLA DE LOURCINE 16 A 24 RUE CABANIS 28 VILLA DE LOURCINE 75014 PARIS se sont réunis le Lundi 20 Juin 2011 à 19 H 00 à la Villa de lourcine   à Paris (75014).

La feuille de présence émargée fait apparaître la présence de 18 copropriétaires présents ou représentés sur 26, représentant 18 tantièmes sur 26 : cf CR

8 copropriétaires sont absents représentant 8 tantièmes sur 26  : cf CR

En                        les points demandant une réponse pour le prochain CS.

Manuel dA souhaite rappeler le rôle et fonctionnement des Commissions.

Elles permettent de travailler, entre chaque réunion du CS, des sujets divers pour alimenter le CS et que pour celui-ci puisse prendre une décision en réunion du CS suite au travail et conclusion de la commission.

Ces sujets peuvent émaner, par exemple, d’une problématique non traitée en réunion du CS car sujet trop long à traiter. Cette problématique rentre alors dans le « Vivier de Problème »  de la dite commission.

Foncia ne pouvant être présent, des réponses par mail ont été données par Foncia le 20/06 à 17h en Italique ci-dessous.

Point sur système d arrosage défectueux : réponse Foncia, conformément à une réunion avec des membres du CS ( mme D. … ? ) , un accord a été donné pour de nouvelles plantations, remplacement du système d’arrosage et nettoyage des espaces verts.

M. B (président) rappelle qu’aucun devis n’a été vu et souhaite que le remplacement du système d’arrosage soit le plus simple possible, point de vue partagé par l’ensemble des membres du CS.

Point sur nuisance de la voie privée : réponse Foncia rien n’est prévu dans les statuts.

Ce point portant à discussion, Manuel dA propose qu’il soit travaillé au sein de la commission Civilité ( Mme D., … ) pour un retour de celle-ci pour la prochaine réunion du CS. Le CS est d’accord.

Déclenchement de l'AG ASL : réponse Foncia les comptes seront arrêtés au 30 juin 2011.

Avant de déclencher l’AG ASL ( en septembre ), Mr Régy contact Mr Legrand pour discuter des dates possibles de cette AG.

Centennial se présentera comme Syndic des ASL et décrit  succinctement au CS son contrat.

Le CS demande à Mr Regy d’envoyer ce contrat pour analyse au CS

- Parking :

Travaux extracteurs d air du parking HS : réponse Foncia travaux sécurité incendie sont effectuées

            Le CS ne sait toujours pas si les extracteurs fonctionnent de nouveau.

Le CS demande à Foncia de préciser ce point

Point sur les actions menées par Foncia sur items Motos garés dans les parkings : réponse Foncia une note a été faite mais qu il est difficile de la faire respecter.

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 18 tantièmes

Le conseil syndical a été informé du transfert régulier des archives par le cabinet Foncia et du versement de l'intégralité du solde de la trésorerie et du fonds de roulement.

Le cabinet Foncia ayant soldé sa situation et envoyé au cabinet Centennial Gestion le dernier état des dépenses il sera procédé au règlement de l'appel de fonds ASL sous 15jours.

Votent pour : 18 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 18 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

Absents : 8 copropriétaire(s) totalisant 8 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée  à 19 H 52

M. M. (1) rejoint l'assemblée à 19 H 52.

Nouvelle Base : 19 sur 26

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 19 tantièmes

Le conseil syndical décide que, si la Copropriété Dareau est satisfaite de son adhesion à l’ARC, le principe de s'abonner à l'Arc est acté et demande au syndic de faire le nécessaire.

M. B (président) interroge le President du CS DAREAU concernant sa satisfaction à l’adhésion à l’ARC

Pour information, l'abonnement annuel sera au maximum de 800 €.

Votent pour : 17 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 17 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 2 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 2 tantièmes.

L. (1) – M (1)

Absents : 7 copropriétaire(s) totalisant 7 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée  à 20 H 19

Mr DA remercie le cabinet Centennial pour appliquer la résolution décidée lors de la dernière réunion du CS à savoir, l’envoi par mail au fur et à mesure des factures que notre Syndic Habitation reçoit.

Mr DA informe que ces factures sont accessibles à tous les membres du CS ( mise à disposition en lecture seul sur un site internet).

Mr DA, sur la base des factures reçues, partage avec le CS une analyse. Celle-ci relève à priori des litiges et des questions ( cf ci-dessous une extraction de quelques ligne de l’analyse : Facturation de Mr Vollet et d’une secrétaire lors de la dernière AG / Facture de montant supérieur à 3000 € sans demande d’avis au CS – ex : prestation Vote par boîtier lors de l AG / Facturation d’heure de présence au réunion du CS alors que Foncia n’était pas présent … ).

Centennial demande des explications à Foncia sur les écarts / questions constatés.

Type de vote : Cette résolution est étudiée sans vote , impliquant une base de calcul de : 0 tantièmes

Le CS a été informé par le syndic qu'il a obtenu auprès de Covea la supression des franchises en dégât des eaux mais que malheureusement le contrat subira une augmentation à l'indice lors de son échéance.

Le résultats de la  consultation auprès d'autres compagnies est le suivant

- Gan 37 800 €

- Axa 35 000 € mais avec une franchise de 1000 € par sinistre

- AGF devis en attente

- ACE devis en attente

Il a été précisé qu'il n'est cependant pas recommandés d'avoir plusieurs compagnie sur le site compte tenu de l'imbrication des différents volumes (syndicats et ASL)

En vertu de quoi, cette résolution est Etudiée  à 20 H 27

M.OU MME M. (1) quitte l'assemblée à 20 H 33.

M ou Mme S. (1) quitte l'assemblée à 20 H 33.

M. S (1) quitte l'assemblée à 20 H 33.

Nouvelle Base : 16 sur 26

Type de vote : Cette résolution est étudiée sans vote , impliquant une base de calcul de : 0 tantièmes

1/ Renégociation du contrat Brisset : les sociétés Sedep et Ceprim ont été consultées pour les points du contrat Brisset.

Les propositions sont en attente.

2/  Avancement remplacement surpresseur ( Ceprim) : début des travaux prévus pour le 20.06.2011

3/ Avancement analyse architecte sur travaux facades : Compilations des documents achevés, un essai de pose d'une couvertine en zinc va être réalisée chez M C..

Monsieur Benilsi espère avoir terminé pour la fin juillet.

4/ Avancement remplacement fourreaux ( Brisset ) : Ordre de service envoyé mais travaux non encore réceptionés

5/ Pose des cornières dans les couloirs : un rendez-vous est prévu le 29.06 à 10h00 avec M Javel. Le conseil syndical a été informé que la pose des cornières sera facturée. Une gratuité a bien été envisagée un moment sous la réserve de la réalisation des cornières dans la foulée des ravalements. Elle n'est donc plus d'actualité.

6/ Avancement travaux cabine du 1: un rendez-vous avec Cépa et M M a été organisé, le syndic attend le choix des matériaux par les copropriétaires du n°1 pour lancer les travaux.

En raison des travaux à venir dans certains appartements il a été décidé de repousser la rénovation de la cabine après le 15.10.2011.

En vertu de quoi, cette résolution est Etudiée

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 16 tantièmes

Le conseil syndical demande au syndic d'adresser un courrier recommandé aux personnes concernées par le probleme des bacs à fleurs, pour que ces derniers procèdent à la sécurisation de leurs aménagements.

Votent pour : 16 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 16 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

Absents : 10 copropriétaire(s) totalisant 10 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 16 tantièmes

Le conseil syndical décide de faire adresser l'adresse du service des nuisances aux copropriétaires concernés par le problème des fumeurs.

Votent pour : 16 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 16 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

Absents : 10 copropriétaire(s) totalisant 10 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 16 tantièmes

Le conseil syndical autorise Orange à utiliser la voie pietonne pour une opération de communication.

Votent pour : 16 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 16 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

Absents : 10 copropriétaire(s) totalisant 10 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée

M ou Mme S. (1) quitte l'assemblée à 21 H 03.

Nouvelle Base : 15 sur 26

Type de vote : Majorité simple (Art. 24), impliquant une base de calcul de : 15 tantièmes

Garage à vélos M. Z. propose de mettre en place un groupe de travail constitué de M. B (président), T. et De A ( ++ ??? )

Votent pour : 15 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 15 tantièmes.

Votent contre : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

S'abstiennent : 0 copropriétaire(s) présent(s) ou représenté(s) totalisant 0 tantièmes.

Absents : 11 copropriétaire(s) totalisant 11 tantièmes.

En vertu de quoi, cette résolution est Adoptée  à 21 H 08

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole la séance est levée à 21 H 10.